Les suites de la Convention de Rio

Des négociations internationales sur les émissions de gaz à effet de serre ont pris place depuis la Convention de Rio sur le climat (dite encore Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique), signée en 1992 par à peu près tous les pays du monde lors du Sommet de la Terre. L'une des conclusions essentielle de cette convention sur le climat était qu'il fallait "stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique".

Entre 1992 et 1994, cette convention de Rio a été ratifiée par 175 Etats (c'est-à-dire à peu près tous les pays du monde, dont les USA) et la Communauté européenne. La Convention Climat ne contient cependant pas d'élément sur ce que devrait être le niveau auquel on stabilise les gaz à effet de serre, le rythme de baisse des émissions pour parvenir à cet objectif, la répartition de l'effort entre les divers pays, et plus généralement ne contient pas de mesures concrètes permettant d'arriver au but fixé. Elle a confié les discussions sur ce genre de "détails" (!) à des négociations ultérieures, devant prendre place lors de réunions périodiques des signataires de la Convention.

Ces réunions de tous les signataires de la Convention Climat s'appellent, dans le jargon de la convention, des "Conferences of the Parties", ou COP. En pratique il y en a une par an.

Dates et lieux des "Conferences of the Parties" depuis 1995

COP

Année

Lieu

1

1995

Berlin, Allemagne

2

1996

Geneve, Suisse

3

1997

Kyoto, Japon

4

1998

Buenos Aires, Argentine

5

1999

Bonn, Allemagne

6

2000

La Hague, Pays Bas

7

2001

Marrakech, Maroc

8

2002

New Delhi, Inde

9

2003

Milan, Italie

10

2004

Buenos Aires, Argentine

11

2005

Montréal, Canada

Si la Convention Climat n'a pas fixé de calendrier précis ou de répartition précise de l'effort, elle a cependant séparé les pays signataires en deux catégories :

  • ceux qui sont - au moins officiellement - prêts à s'engager à réduire leurs émissions font partie de "annexe 1" ; il s'agit essentiellement des pays développés, et des pays dits "en transition" (pays d'Europe de l'Est).

  • les autres sont ceux qui ne sont pas prêts à s'engager à réduire leurs émissions ; il s'agit essentiellement des pays "en voie de développement" (mais pas seulement : on y trouve aussi la Corée du Sud, par exemple).

Pour les mesures concrètes, la Convention a renvoyé cela à des "protocoles", c'est-à-dire des annexes à venir, détaillant justement les points laissés de côté au moment de la signature à Rio. La Convention Climat précisait cependant que ces protocoles additionnels pouvaient très bien ne pas être signés par tous les pays. Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, et ratifié de 1997 à 2004, est l'un de ces protocoles. Les pays qui ne l'ont pas ratifié, dont les Etats-Unis, se retrouvent alors dans une situation un peu particulière : ils se sont engagés sur l'objectif (de participer à la stabilisation de la concentration en gaz à effet de serre), sans dire comment - et à quelle vitesse - ils allaient le faire !